CHS

NOS QUESTIONS CHS (REUNION 30 /03/2018)

Questions pour réunion du CHS du 30 mars 2018

NOS QUESTIONS CHS (REUNION 30 /03/2018)

Questions au CHS suite censure relative aux conditions de travail (Réunion du 30 mars 2018)

NOS QUESTIONS CHS (REUNION 18 DEC 2017)

Nos questions CHS (pour réunion du 18 décembre 2017)

NOS QUESTIONS CHS (REUNION 18 DEC 2017)

Nos questions initiales pour la réunion du CHS du 18 décembre 2017

Textes CHS Fonction publique

Textes en matière de santé et de sécurité au tyravail

CHS Textes références

Textes référence Fonction publique

Textes en matière de santé et de sécurité au travail (Fonction publique)

Directive 89/391/CEE du 12 juin 1989

Transposition de la diirective 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail